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Prix et transport

PRIX

Les prix s’entendent UNITAIRES HORS TAXE. La TVA applicable est de 20%, taux actuellement en vigueur. En conformité avec les décisions des 30 juin 1986 et 22 janvier 2001 nous répercutons la rémunération pour copie privée aux produits & personnes (morales & physiques) assujettis. Les éléments en sont donnés dans les pages de notre tarif chaque fois que ces redevances s’appliquent.
Nos prix établis sur la base des cours moyens des devises suivantes : $US, £GB et YEN et sont modifiables sans préavis en cas de variations monétaires et/ou de modifications imposées par nos fournisseurs.
LE SITE N’ETANT PAS NECESSAIREMENT A JOUR AU MOMENT OU VOUS LE CONSULTEZ, MERCI DE BIEN VOULOIR VERIFIER LES PRIX

PORT

SAUF DEMANDE EXPRESSE ET A CHAQUE FOIS RENOUVELEE, LES MARCHANDISES VOYAGENT TOUJOURS AUX RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE, ET SEULES PREVALENT LES CONDITIONS D’ASSURANCES EMISES PAR LA FEDERATION FRANCAISE DES COMMISSIONNAIRES ET AUXILIAIRES DE TRANSPORT.

LES AUGMENTATIONS REPETEES DES COUTS D’ENVOI NOUS METTENT DANS L’OBLIGATION DE MODIFIER A LA HAUSSE NOS CONDITIONS

- Paris et petite ceinture (92-93-94) pour des :
- ** commandes de marchandise >>/= 300 €/HT : FRANCO
- ** commandes de marchandise << à 300 €/HT : application d’un
forfait de 30 €/HT
,

- 77, 78, 91, 95 et province, et uniquement par n/transporteur habituel
et pour des commandes de marchandise :
- ** >>/= 3000 €/HT : FRANCO
- ** <<1500 et 3000 €/HT>> : PARTAGE
- ** >> à 1500 €/HT : DU

Nous payons toujours le port d’avance et nous le refacturons selon les conditions ci-dessus.

GARANTIE

Les produits intacts et les matériels sont couverts par la garantie du fabricant et, éventuellement, de l’importateur. SONT EXCLUS DU CHAMP DE CETTE GARANTIE les pièces, ensembles, … subissant l’usure normale de l’emploi : galets presseurs, têtes, roulements, …
Les cassettes vierges sont garanties dans la limite généralement admise dans l’industrie. Au-delà, seuls seront pris en considération les défauts directement imputables aux composants : bande, C0…

REGLEMENT

Sauf accord préalable, nos marchandises sont payables comptant à la livraison ou a l’enlèvement. Lorsqu’il est accordé, l’escompte ne s’applique qu’aux seules marchandises.
Toute ouverture de compte reste subordonnée à l’agrément de notre partenaire financier couvrant le risque client.

PROPRIETE

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement de leur prix. D’une manière générale, sont applicables les dispositions de la loi n° 80-355 du 12 Mai 1980 et de tous les textes qui pourraient s’y rapporter.

LITIGES

Election de domicile est faite par SD Consult à son siège social. En cas de litige, le Tribunal du siège est seul compétent. Nous nous réservons, toutefois, le droit de poursuivre tout client devant d’autres juridictions en cas de non-paiement.
En cas de dépassement du délai de règlement une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, fixée à 40€, pourra être réclamée, et qui s’ajoute aux traditionnelles pénalités de retard. Si lesdits frais venaient à être supérieurs à cette somme, nous serions fondés, sur justificatifs, à demander une indemnisation complémentaire, elle aussi indépendante de tous débours et pénalités de retard légaux


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